La Commission des Études

La Commission des études, créée par le règlement intérieur de l’ENS, est une assemblée consultative pour tout ce qui concerne la politique d’enseignement de l’ENS et les débouchés des normaliens à la sortie de l’ENS : l’organisation générale de la scolarité et des enseignements, ainsi que leur coût pour les normaliens et étudiants, les modalités du tutorat, les modalités d’évaluation des formations, les projets à l’initiative des normaliens ayant trait aux études, des modalités de la mise en oeuvre de l’interdisciplinarité.

La Commission des études est composée du directeur de l’École, les deux directeurs adjoints, les deux directeurs des études, le directeur des relations internationales, les directeurs des études de chaque département, les représentants élus de la communauté étudiante au conseil scientifique et au conseil d’administration ou leurs suppléants, les représentants élus des enseignants au conseil scientifique, ainsi que, pour chaque département, un des représentants des normaliens et étudiants élus au conseil de département, choisi par ses pairs.

La Commission des études se réunit au moins deux fois par an.

Le Comité Technique

Le Comité Technique est une instance de concertation en charge des questions liées à l’organisation et au fonctionnement de l’Établissement. Le Comité Technique est consulté sur les questions relevant de la politique des ressources humaines pour l’ensemble des personnels, enseignants chercheurs, administratifs et techniques portant sur :

La gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences
Les grandes orientations en matière de politique indemnitaire et de critères de répartition
La formation et le développement des compétences et qualifications professionnelles
Les règles statutaires et les règles relatives à l'échelonnement indiciaire
L'insertion professionnelle
L'égalité professionnelle, la parité et la lutte contre toute discrimination
Les évolutions technologiques et méthodes de travail des administrations, établissements ou services et leur incidence sur les personnels
Le bilan social

Le Comité technique examine les questions dont il est saisi par le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail.

Le Comité technique de l’ENS est composé du directeur de l'ENS et du directeur général des services. Il comprend un nombre de 10 titulaires, représentants des personnels, et d’un nombre équivalent de suppléants.

Le Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Le Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de travail est une instance consultative dont le rôle est de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des personnels et usagers, et à l’amélioration des conditions de travail. Le CHSCT :

Concourt à l’amélioration des conditions de travail et à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité notamment par des actions d’information, de sensibilisation et de prévention
Examine les questions relatives à l’hygiène et à la sécurité qui intéressent toute partie de l’École
Suggère toute mesure de nature à améliorer l’hygiène et la sécurité du travail ou du cadre de vie, et à assurer l’instruction et le perfectionnement des personnels et des usagers dans ce domaine
Analyse les conditions de travail et les risques professionnels auxquels peuvent être exposés les personnels et les usagers de l’École
Est consulté sur les documents relatifs à l’hygiène et la sécurité que l’administration envisage d’adopter
Procède à une enquête à l’occasion de chaque accident de service ou de chaque maladie professionnelle et analyse les circonstances
S’assure de la mise en œuvre des mesures de prévention recommandées et du respect des dispositions légales et règlementaires
Est consulté sur le programme de prévention des risques professionnels, sur le programme de formation en hygiène et sécurité
Examine l’incidence des projets d’aménagement et de construction sur les questions d’hygiène de sécurité et des conditions de travail.

Le CHSCT est composé du directeur de l'ENS, du directeur général des services, de six représentants des personnels désignés librement par les organisations syndicales représentées au CT, de deux représentants des usagers, du médecin de prévention, de l’inspecteur de santé et sécurité au travail et du conseiller de prévention.

Mis à jour le 16/1/2018